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Ordonnances
Un bilan orthophonique est souvent demandé par la mère de l'enfant ou l'institutrice.
Mieux vaut une inquiétude non fondée qu'une culpabilité à posteriori.
Tout bilan ne débouche pas sur une série de séances.
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La prescription doit:
-préciser le nombre de séances, habituellement 30 pour la première série, et 20 pour les renouvellements.
-préciser le rythme si celui-ci est inhabituel (habituellement 1 séance par semaine)
- préciser à domicile si cela est justifié (aphasie post-AVC par exemple)
-préciser "Acte urgent" si cela est justifié
-préciser en "Groupe" si la pathologie en cause est susceptible de bénéficier de techniques de groupe
-être faite en ALD si cela est justifié (AVC)
-elle sera accompagnée d'une lettre précisant les troubles à prendre en charge.
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L'entente préalable est faite par l'orthophoniste, l'absence de réponse de la CPAM après 15 jours sous-entend son accord.
Il est possible de changer d'orthophoniste sans nécessité de refaire une ordonnance.
Un renouvellement ne devrait être fait qu'après réception d'un compte rendu de la part de l'orthophoniste
La nouvelle procédure de prescription du bilan orthophonique
Le préambule réaffirme la nécessité de prescription du bilan orthophonique par le médecin. Il rappelle que cette prescription doit être accompagnée si
possible, des motivations de la demande de bilan et de tout élément susceptible d'orienter la recherche de l'orthophoniste.
Cette précision est d'importance. L'intention des rédacteurs rejoint celle des parties signataires. Il s'agit de renforcer les liens de coopération entre le prescripteur, le plus souvent médecin, et l'orthophoniste.
Le tableau annexé décrit les procédures de prescription de deux types de bilan. Ces prescriptions doivent répondre à des intentions différentes du prescripteur. Après avoir réalisé l'examen médical préalable, s'il
suspecte un trouble relevant de la compétence de l'orthophoniste, il oriente son patient vers ce dernier.
En règle générale, la prescription sera celle figurant dans le cas numéro 1, c'est à dire Bilan orthophonique avec rééducation si nécessaire. Comme indiqué dans la procédure, après avoir effectué son bilan, choisi en
fonction des indications complémentaires du prescripteur et, à défaut de la plainte du patient, des éléments issus de l'anamnèse, l'orthophoniste lui adresse ses conclusions. Si l'état du patient le justifie, il informe le
médecin de la mise en œuvre du traitement orthophonique qu'il entreprend, sauf contre indication médicale, après avoir rédigé la demande d'entente préalable par dérogation à l'article 5 des dispositions générales.
Cette information est accompagnée des objectifs, du nombre et de la nature des séances,
Dans certains cas, le prescripteur peut ne souhaiter qu'un seul bilan orthophonique d'investigation. Ce pourra être le cas d'un besoin d'examens complémentaires destinés à compléter et orienter le diagnostic médical, le
choix thérapeutique du médecin.
Dans ce cas, l'orthophoniste réalise son bilan, en adresse le compte rendu, accompagné de ses propositions, au prescripteur qui peut alors choisir de prescrire un traitement conforme à la NGAP.
A la fin du traitement, quel que soit le bilan de départ ayant justifié sa mise en œuvre, une note d'évolution est adressée au prescripteur. Les termes fin de traitement signifie que les séances demandées par
l'orthophoniste sont épuisées, et ce dans la limite de 50 pour les actes cotés de 5 à 12,2 et de 100 pour ceux cotés de 13 à 15. Si l'orthophoniste juge qu'il est nécessaire de poursuivre la rééducation, à l'issue de la
cinquantième séance pour les actes cotés de 5 à 12,2 ou de la centième pour ceux cotés de 13 à 15, il demandera une nouvelle prescription d'un bilan orthophonique de renouvellement. La poursuite du traitement sera mise
après rédaction de la DEP par l'orthophoniste par dérogation à l'article 5 des dispositions générales de la NGAP.
Dans tous les cas, le compte rendu est adressé au prescripteur et conservé par l'orthophoniste pour communication, à sa demande, au service médical de la caisse d'assurance maladie.
Les bilans de renouvellement
L’objectif du bilan de renouvellement étant de mettre en évidence l’évolution de l’état des déficiences constatées lors du bilan initial, le temps consacré à la passation des épreuves spécifiques ne varie pas si
l'on veut obtenir des résultats objectifs à rapprocher de ceux constatés avant la mise en œuvre du traitement orthophonique.

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