Régime Général Tableau n°44 bis
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Dernière modification: 22/03/2005
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Affections cancéreuses consécutives à l'inhalation de
poussières ou de fumées d'oxyde de fer
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Désignation des maladies
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Délai de prise en charge
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Liste limitative des travaux susceptibles de provoquer ces maladies
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Cancer
bronchopulmonaire primitif. |
40 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de
10 ans) |
Travaux
effectués au fond dans les mines de fer. |
Emphysème objectivé
par des signes tomodensitométriques et des altérations fonctionnelles de
type obstructif ou, lorsqu'elles existent, par des constatations
anatomopathologiques. |
15
ans
(sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans) |