Régime Général Tableau n°20 ter
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Dernière modification: 30/04/97
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Cancer bronchique primitif provoqué par l'inhalation de
poussières ou de vapeurs renfermant des arseno-pyrites
aurifères
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Désignation des maladies
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Délai de prise en charge
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Liste limitative des travaux susceptibles de provoquer
la maladie
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Cancer bronchique primitif. |
40 ans (sous réserve d'une durée
d'exposition de 10 ans) |
Travaux d'extraction au fond dans les mines de minerais renfermant
des arseno-pyrites aurifères.
Travaux de concassage et de broyage
effectués à sec de minerais renfermant des arseno-pyrites
aurifères. |