Régime Général Tableau
n°1
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Dernière modification: 9/09/2008
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Affections dues au plomb et à ses composés
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Désignation des maladies
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Délai de prise en charge
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Liste indicative des travaux susceptibles de provoquer ces maladies
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A. Anémie (hémoglobine sanguine inférieure à 13 g / 100 ml
chez l'homme et 12 g / 100 ml chez la femme) avec une ferritinémie normale
ou élevée et une plombémie supérieure ou égale à 800 µg / L, confirmée par
une deuxième plombémie de même niveau ou par une concentration
érythrocytaire de protoporphyrine zinc égale ou supérieure à 40 µg / g
d'hémoglobine. |
3 mois |
Extraction, traitement, préparation, emploi,
manipulation du plomb, de ses minerais, de ses alliages, de ses combinaisons
et de tout produit en renfermant. |
B. Syndrome douloureux abdominal apyrétique
avec constipation, avec plombémie égale ou supérieure à 500 µg / L et
confirmée par une deuxième plombémie de même niveau ou une concentration
érythrocytaire de protoporphyrine zinc égale ou supérieure à 20 µg / g
d'hémoglobine. |
30 jours |
Récupération du vieux plomb.
Grattage, brûlage, découpage au chalumeau de matières
recouvertes de peintures plombifères
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C. 1. Néphropathie tubulaire, caractérisée
par au moins 2 marqueurs biologiques urinaires concordants témoignant d'une
atteinte tubulaire proximale (protéinurie de faible poids moléculaire :
retinol binding protein (RBP), alpha-1-micro-globulinurie,
béta-2-microglobulinurie...), et associée à une plombémie égale ou
supérieure à 400 µg / L, confirmée par une deuxième plombémie de même niveau
ou une concentration érythrocytaire de protoporphyrine zinc égale ou
supérieure à 20 µg / g d'hémoglobine. |
1 an |
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C. 2. Néphropathie glomérulaire et
tubulo-interstitielle confirmée par une albuminurie supérieure à 200 mg / l
et associée à deux plombémies antérieures égales ou supérieures à 600 µg / l
après exclusion des affections acquises susceptibles d'entraîner une macro
albuminurie (complications d'un diabète). |
10
ans (sous réserve d'une durée minimale d'exposition de 10 ans) |
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D. 1. Encéphalopathie aiguë associant au moins deux des
signes suivants :
- hallucinations ;
- déficit moteur ou sensitif d'origine centrale ;
- amaurose ;
- coma ;
- convulsions,
avec une plombémie égale ou supérieure à 2 000 µg / L. |
30
jours |
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D. 2. Encéphalopathie chronique
caractérisée par des altérations des fonctions cognitives constituées par au
moins trois des cinq anomalies suivantes :
- ralentissement psychomoteur ;
- altération de la dextérité ;
- déficit de la mémoire épisodique ;
- troubles des fonctions exécutives ;
- diminution de l'attention
et ne s'aggravant pas après cessation de l'exposition au risque.
Le diagnostic d'encéphalopathie toxique sera établi, après exclusion des
troubles cognitifs liés à la maladie alcoolique, par des tests
psychométriques et sera confirmé par la répétition de ces tests au moins 6
mois plus tard et après au moins 6 mois sans exposition au risque. Cette
encéphalopathie s'accompagne d'au moins deux plombémies égales ou
supérieures à 400 µg / L au cours des années antérieures. |
1 an |
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D. 3. Neuropathie périphérique confirmée
par un ralentissement de la conduction nerveuse à l'examen
électrophysiologique et ne s'aggravant pas après arrêt de l'exposition au
risque.
L'absence d'aggravation est établie par un deuxième examen
électrophysiologique pratiqué au moins 6 mois après le premier et après au
moins 6 mois sans exposition au risque.
La neuropathie périphérique s'accompagne d'une plombémie égale ou supérieure
à 700 µg / L confirmée par une deuxième plombémie du même niveau ou une
concentration érythrocytaire de protoporphyrine zinc égale ou supérieure à
30 µg / g d'hémoglobine. |
1 ans |
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E. Syndrome biologique, caractérisé par une plombémie égale
ou supérieure à 500 µg / L associée à une concentration érythrocytaire de
protoporphyrine zinc égale ou supérieure à 20 µg / g d'hémoglobine. Ce
syndrome doit être confirmé par la répétition des deux examens dans un délai
maximal de 2 mois.
Les dosages de la plombémie doivent être pratiqués par un organisme habilité
conformément à l'article R. 4724-15 du code du travail. |
30 jours |
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