Régime Général Tableau n°12
|
Dernière modification: 11/02/03
|
Affections professionnelles provoquées par les dérivés halogénés
suivants des hydrocarbures aliphatiques :
dichlorométhane (chlorure de méthylène),
trichlorométhane (chloroforme), tribromométhane (bromoforme),
dichloro-1-2-éthane, dibromo-1-2-éthane, trichloro-1-1-1-éthane
(méthylchloroforme), dichloro-1-1-éthylène (dichloréthylène asymétrique),
dichloro-1-2-éthylène (dichloréthylène symétrique), trichloréthylène,
tétrachloréthylène (perchloréthylène), dichloro-1-2-propane,
chloropropylène (chlorure d'allyle), chloro-2-butadiène-1-3
(chloroprène).
|
Désignation des maladies
|
Délai de prise en charge
|
Liste indicative des travaux susceptibles de provoquer ces maladies
|
A. Troubles neurologiques aigus : |
Préparation, emploi et manipulation des produits
précités (ou des préparations en contenant), notamment comme solvants ou
matières premières dans l'industrie chimique, ainsi que dans les travaux
ci-après : extraction des substances naturelles, décapage, dégraissage des
pièces métalliques, des os, des peaux et cuirs et nettoyage des vêtements
et tissus.
Préparation et application des peintures et vernis, des
dissolutions et enduits de caoutchouc.
Fabrication de polymères de
synthèse (chloro-2-butadiène-1-3), dichloro-1-1-éthylène (dichloréthylène
asymétrique).
Préparation et emploi du dibromo-1-2-éthane, en
particulier dans la préparation des carburants. |
Syndrome ébrieux pouvant aller jusqu'à des manifestations
psychiques délirantes ; |
7 jours |
Syndrome narcotique pouvant aller jusqu'au coma avec ou sans
convulsions ; |
7 jours |
Névrite optique ; |
7 jours |
Névrite trigéminale. |
7 jours |
B. Troubles neurologiques chroniques: |
Syndrome associant troubles de l'équilibre, de la vigilance, de la
mémoire. |
90 jours |
C. Troubles cutanéo-muqueux aigus: |
Dermo-épidermite aiguë irritative |
7 jours |
Conjonctivite aiguë. |
7 jours |
D. Troubles cutanéo-muqueux chroniques: |
Dermo-épidermite chronique eczématiforme récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ; |
15 jours |
Conjonctivite chronique. |
15 jours |
E. Troubles hépato-rénaux: |
Hépatite cytolytique, ictérique ou non, initialement apyrétique
; |
7 jours |
Insuffisance rénale aiguë. |
7 jours |
F. Troubles cardio-respiratoires: |
Œdème pulmonaire ; |
7 jours |
Troubles du rythme ventriculaire cardiaque avec possibilité de
collapsus cardio-vasculaire. |
7 jours |
G. Troubles digestifs: |
Syndrome cholériforme apyrétique. |
7 jours |