Tableaux des Maladies Professionnelles

RG

1 2 3 4 4bis 5 6 7 8 9 10 10bis 10ter 11 12 13 14 15 15bis 15ter 16 16bis 17 18 19 20 20bis 20ter 21 22 23 24 25 25bis 26 27 28 29 30 30bis 31 32 33 34 35 36 36bis 37 37bis 37ter 38 39 40 41 42 43 43 bis 44 44bis 45 46 47 48 49 49bis 50 51 52 53 54 55 56 57 58 59 60 61 62 63 64 65 66 66bis 67 68 69 70 70bis 70ter 71 71bis 72 73 74 75 76 77 78 79 80 81 82 83 84 85 86 87 88 89 90 91 92 93 94 95 96 97 98

MSA

1 2 3 4 5 5 bis 6 7 8 9 10 11 12 13 13bis 14 15 16 17 18 19 19bis 20 21 22 22bis 23 24 25 25bis 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 35bis 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47 47bis 48 49 50 51 52 53 54 55 56 57 57 bis


   
 

 


Infos

Janvier 2009: mise à jour prenant en compte les décrets du 15 janvier 2009
-modification du Tableau 4 du Régime Général
-modification du Tableau 16 bis du Régime Général
-modification du Tableau 36 bis du Régime Général

-modification du Tableau 43 du Régime Général
-insertion du Tableau 43 bis au Régime Général


Octobre 2008: mise à jour prenant en compte les décrets du 22 août 2008 et du 9 octobre 2008
-modification du Tableau 1 du Régime Général
-modification des Tableaux 10 et 57 du Régime Agricole, regroupement des Tableaux 22 et 22 bis du Régime Agricole en un Tableau 22
-nouvel imprimé de déclaration d'accident de travail et de maladie professionnelle suite au décret du 28 juillet 2008


Juin 2007
: mise à jour prenant en compte le décret du 25 mars 2007:
-modifie le Tableau 84 du Régime Général

Novembre 2006: mise à jour prenant en compte le décret du 28 septembre 2006:
-modifie le Tableau 46 du Régime Agricole

Septembre 2006: mise à jour prenant en compte le décret du 1er août 2006:
-modifie les Tableaux 51 et 62 du Régime Général

Novembre 2005: mise à jour prenant en compte le décret du 3 novembre 2005:
-modifie les Tableaux 91 et 94 du Régime Général

Mai 2005: mise à jour prenant en compte le décret du 22 mars 2005:
-modifie les Tableaux 44 et 44 bis du Régime Général

Août 2004: mise à jour prenant en compte le décret du 25 février 2004 qui:
-modifie le Tableau n° 47 du Régime Général

Novembre 2003: mise à jour prenant en compte le décret du 25 septembre 2003 qui:
-modifie le Tableau n° 42 du Régime Général

Avril 2003: mise à jour prenant en compte le décret 2003-110 du 11 février 2003 qui:

-modifie 30 Tableaux du Régime Général (2, 5, 8, 10, 10 bis, 10 ter, 11, 12, 13, 15 bis, 31, 33, 36, 37, 37 bis, 38, 41, 43, 47, 49, 50, 51, 62, 63, 65, 66, 73, 74, 82, 84)
-crée les Tableaux 49 bis et 66 bis 

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Dr Bernardin Gérald