Régime Général Tableau n°69
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Dernière modification: 06/11/95
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Affections provoquées par les vibrations et chocs transmis
par certaines machines-outils, outils et objets et par les chocs
itératifs du talon de la main sur des éléments fixes
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Désignation des maladies
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Délai de prise en charge
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Liste limitative des travaux susceptibles de provoquer ces maladies
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A |
Affections ostéo-articulaires confirmées par des examens
radiologiques |
Travaux exposant habituellement aux vibrations
transmises par : a) Les machines-outils tenues à la main, notamment
: -Machines percutantes, telles que les marteaux piqueurs, les
burineurs, les bouchardeuses et les fouloirs ; -Machines
rotopercutantes, telles que les marteaux perforateurs, les perceuses à
percussion et les clés à choc ; -Machines rotatives, telles que
les polisseuses, les meuleuses, les scies à chaîne, les tronçonneuses et
les débroussailleuses ; -Machines alternatives, telles que les
ponceuses et les scies sauteuses ;
b) Les outils tenus à la
main associés à certaines machines précitées, notamment dans des travaux
de burinage ; c) Les objets tenus à la main en cours
de façonnage, notamment dans les travaux de meulage et de polissage et les
travaux sur machine à rétreindre. |
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-Arthrose du coude comportant des signes radiologiques
d'ostéophytoses |
5 ans |
-Ostéonécrose du semi-lunaire (maladie de Kienböck) |
1 an |
-Ostéonécrose du scaphoïde carpien (maladie de Kölher) |
1 an |
Troubles angioneurotiques de la main, prédominant à
l'index et au médius, pouvant s'accompagner de crampes de la main et de
troubles prolongés de la sensibilité et confirmés par des épreuves
fonctionnelles objectivant le phénomène de Raynaud. |
1 an |
B |
Affections ostéo-articulaires confirmées par des
examens radiologiques |
Travaux exposant habituellement aux chocs provoqués
par l'utilisation manuelle d'outils percutants : -Travaux de
martelage, tels que travaux de forge, tôlerie, chaudronnerie et travail du
cuir ; -Travaux de terrassement et de démolition ; -Utilisation de
pistolets de scellements ; -Utilisation de clouteuses et de
riveteuses. |
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-Arthrose du coude comportant des signes radiologiques
d'ostéophytose |
5 ans |
-Ostéonécrose du semi-lunaire (maladie de Kienböck) |
1 an |
-Ostéonécrose du scaphoïde carpien (maladie de Kölher) |
1 an |
C |
Atteinte vasculaire cubito-palmaire en règle unilatérale (syndrome
du marteau hypothénar) entraînant un phénomène de Raynaud ou des
manifestations ischémiques des doigts confirmée par l'artériographie
objectivant un anévrisme ou une thrombose de l'artère cubitale ou de
l'arcade palmaire superficielle. |
1 an (sous réserve d'une durée d'exposition de 5
ans) |
Travaux exposant habituellement à l'utilisation du talon de la
main en percussion directe itérative sur un plan fixe ou aux chocs
transmis à l'éminence hypothénar par un outil percuté ou
percutant. |